Les arrêtés prefectoraux

Arrêté préfectoral portant modification de la composition de la CLE Isle Dronne du 27 juin 2019
5. AP de renouvellement_CLE Isle Dronne_
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Arrêté préfectoral portant renouvellement de la CLE SAGE Isle Dronne 4 janvier 2019
AP de renouvellement_CLE Isle Dronne_4.0
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Arrêté préfectoral de modification de la composition de la CLE Isle Dronne 7 novembre 2016
AP modificatif CLE Isle Dronne - 7.11.16
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Arrêté préfectoral de modification de la composition de la CLE Isle Dronne 26 août 2015
AP modificatif_CLE Isle-Dronne_26_08_201
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Arrêté préfectoral de modification de la composition de la CLE Isle Dronne 12 janvier 2015
AP modificatif_CLE Isle-Dronne_12 01 201
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Arrêté préfectoral de composition de la CLE Isle Dronne 1er juillet 2011
AP 1 07 2011 CLE signé.pdf
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Arrêté interpréfectoral fixant le périmètre d'élaboration du SAGE 17 mai 2011
AP 17 05 2011 périmètre signé.pdf
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Actualités

Concertation préalable

Conformément à l'article R.121-25 du code de l'environnement, la déclaration d'intention du SAGE Isle Dronne est disponible ICI

 

Un droit d'initiative est ouvert au public durant 4 mois.

Élaboration du SAGE

L'écriture du PAGD et du Règlement touche à sa fin ! Les documents vont être présentés à la CLE en novembre en vue de leur validation.

 

En tant que membre de la CLE, vous pouvez accéder aux documents ici.

La CLE s'est réunie le 3 juillet 2019

Les vice-présidents et membres du bureau de la CLE ont été désignés.

Le projet de PAGD et de règlement ont été présentés et débattus.

Arrêté de CLE

 

EPIDOR

Établissement public territorial du bassin de la Dordogne

Structure porteuse de l'animation du SAGE

 

Place de la Laïcité 

24250 Castelnaud la Chapelle

05 53 29 17 65